Ingénierie juridique & fiscale
Un département ingénierie juridique et fiscale pour répondre à tous vos besoins
Offrant des solutions d'ingénierie sur-mesure adaptées aux besoins spécifiques des familles fortunées, le rôle du pôle Structuration est crucial. Sa mission englobe la création de sociétés, l'optimisation de l'architecture de vos structures juridiques, la juste rédaction de vos clauses contractuelles, etc.
Répondre à l’ensemble
de vos questions
Optimisation fiscale
Planification de succession
Structuration
de patrimoine personnel
Strucuration de patrimoine professionnel
Notre
expertise
Conseil juridique & fiscal
Coordinations de vos interlocuteurs
Suivi et support
Le conseil juridique et fiscal est une assistance professionnelle guidant les individus ou entités sur leurs droits, obligations et implications fiscales. Pour les clients ayant un patrimoine important, cette expertise est cruciale. Elle leur permet d'optimiser leur situation fiscale, de protéger leur patrimoine, d'assurer une planification successorale efficace, de garantir la conformité réglementaire de leurs activités, d'éclairer leurs décisions d'investissement et de leur offrir une tranquillité d'esprit. En bref, c'est un outil indispensable pour naviguer avec assurance dans le complexe univers juridique et fiscal tout en préservant et en accroissant son patrimoine.
Le suivi et le support implique une surveillance régulière des positions fiscales, une mise à jour sur les changements législatifs et réglementaires, ainsi qu'une assistance en cas de questions ou de problèmes fiscaux. Pour les familles et fortunes accompagnées, particuliers ou entreprises, le suivi et le support fiscal garantissent une conformité fiscale optimale, minimisent les risques d'erreurs ou de sanctions et offrent une tranquillité d'esprit en matière de gestion fiscale. En essence, c'est un accompagnement constant pour s'assurer que toutes les responsabilités fiscales sont traitées avec expertise et diligence.
La coordination des interlocuteurs fiscaux et juridiques se réfère à l'organisation et à la gestion harmonieuse des différents experts et professionnels dans les domaines fiscal et juridique. Cette coordination vise à assurer une communication fluide, une collaboration efficace et une prise de décision éclairée entre les avocats, les fiscalistes, les notaires, les experts-comptables et tout autre professionnel impliqué. Pour les clients, qu'il s'agisse d'individus ou d'entités, une telle coordination est essentielle pour garantir que toutes les facettes de leurs besoins juridiques et fiscaux sont traitées de manière cohérente et complémentaire. En somme, c'est l'art de synchroniser divers experts pour offrir une solution globale et intégrée aux défis juridiques et fiscaux.
Exemples de réalisations
juridiques & fiscales
La constitution d'une fiducie désigne l'acte par lequel une personne, appelée constituant, transfère des biens, des droits ou des sûretés, à une autre personne, le fiduciaire, qui s'engage à les gérer au profit d'un bénéficiaire. C'est un mécanisme juridique permettant de séparer temporairement la propriété d'un bien de son usage ou de sa gestion, tout en garantissant les intérêts du bénéficiaire.
L'externalisation des déclarations fiscales (IR, IFI, IS) vous permet de confier cette tâche à des experts, garantissant précision, conformité et optimisation fiscale, tout en libérant du temps et des ressources internes pour se concentrer sur d'autres activités essentielles.
L'accompagnement dans le cadre d'une mobilité internationale offre aux familles une guidance experte pour naviguer dans les complexités liées au déplacement transfrontalier, assurant ainsi la conformité réglementaire, l'optimisation fiscale et la facilitation des aspects logistiques et culturels, tout en minimisant les risques et les imprévus.
L'accompagnement lors de contrôles fiscaux vous fait bénéficier d'une expertise spécialisée pour défendre vos intérêts, assurer la conformité, répondre efficacement aux demandes des autorités fiscales et minimiser les risques de sanctions ou de redressements, tout en garantissant une gestion sereine du processus.
L'accompagnement pour suivre les contentieux juridiques offre aux parties concernées l'expertise d'un professionnel pour défendre leurs droits, naviguer dans les complexités judiciaires, élaborer des stratégies adaptées et optimiser les chances d'obtenir un résultat favorable, tout en allégeant le stress et l'incertitude liés au litige.
L'accompagnement pour la rédaction des procès-verbaux d'assemblées générales assure que ces documents, essentiels pour la traçabilité des décisions d'une entreprise, sont rédigés avec précision, conformité et clarté, garantissant ainsi la validité des actions entreprises et minimisant les risques de litiges ou de contestations ultérieures.
Nos réponses à vos questions
Comment assurez-vous la sécurité et la confidentialité de mes informations ?
En tant que Family Office, la protection des données et la confidentialité des informations de nos clients sont de la plus haute importance. Voici les mesures que nous mettons en place pour assurer la sécurité et la confidentialité de vos informations :
Politique de confidentialité stricte : nous avons une politique de confidentialité stricte qui garantit que vos informations ne sont pas partagées avec des tiers sans votre consentement explicite.
Chiffrement des données : toutes les données sensibles sont chiffrées, tant lors de leur transmission que lors de leur stockage. Cela inclut l'utilisation de protocoles de chiffrement forts comme SSL/TLS pour les communications en ligne.
Contrôles d'accès rigoureux : l'accès à vos informations est strictement limité au personnel nécessaire. Nous utilisons des contrôles d'accès basés sur les rôles pour garantir que seules les personnes autorisées peuvent accéder à vos données.
Formation du personnel : notre personnel est régulièrement formé sur les meilleures pratiques en matière de confidentialité et de sécurité des données. Cela inclut la sensibilisation aux tentatives de phishing et autres formes d'attaques informatiques.
Sur quels créneaux horaires vos Family Officer sont-ils joignables ?
Il est crucial que nos équipes soient disponibles et réactives aux besoins de nos clients. Pour cela, nous proposons des services personnalisés, y compris la disponibilité de nos Family Officers selon les préférences et les exigences de chaque client.
Horaires étendus : nos Family Officers sont généralement disponibles durant des horaires étendus, qui vont souvent au-delà des heures de bureau traditionnelles. Cela peut inclure les premières heures du matin, les soirées, et parfois même les week-ends, selon les besoins spécifiques de nos clients.
Fuseau horaire personnalisé : nous offrons la possibilité de personnaliser les horaires de disponibilité en fonction de votre emploi du temps. Vous pouvez convenir d'horaires réguliers ou flexibles avec votre Family Officer pour vous assurer qu'il ou elle soit disponible lorsque vous en avez le plus besoin.
Communication multicanal : nos Family Officers sont joignables via plusieurs canaux de communication, y compris téléphone, e-mail, messagerie instantanée, et parfois via des applications dédiées. Cela permet une communication flexible et pratique selon vos préférences.
Planification à l'avance : pour les besoins non urgents, nous encourageons la planification de rendez-vous à l'avance. Cela assure que votre Family Officer soit pleinement préparé pour la discussion et puisse consacrer le temps nécessaire à vos besoins.
Équipe de support : en plus de votre Family Officer attitré, une équipe de support est souvent disponible pour répondre aux questions générales ou fournir une assistance lorsque votre Family Officer principal n'est pas disponible.
Quel est le niveau de patrimoine requis afin d’accéder à vos services ?
Les différents services indiqués sur le site requièrent différents niveaux de patrimoine global. De manière générale, notre clientèle dispose d'une surface financière allant de plusieurs dizaines à plusieurs centaines de millions d'euros par pôle familial. Il est également important de noter que nous évaluons également le potentiel patrimonial de chacun : ainsi, si vous disposez de parts de sociétés, d'actifs illiquides, ou d'un haut niveau de revenus, nous les prenons naturellement en considération lors de la décision de vous intégrer ou non à la maison Avant-Garde Family Office.
Comment est facturé votre accompagnement ?
En amont du début de votre accompagnement, différents échanges permettront de finement cerner le périmètre de vos besoins. Au regard de ce premier cahier des charges, nous déterminerons quels sont les interlocuteurs qui seront à même de répondre au mieux à vos besoins et évaluerons le nombre d'heures nécessaires aux différentes prestations évoquées. La tarification annuelle s'établit traditionnellement entre 0.2% et 0.7% du patrimoine financier.
Qu'est-ce qu'un Family Office ?
Un Family Office est une structure spécialisée dans la gestion de patrimoine destinée à servir les intérêts d'une famille ou de plusieurs familles fortunées. Son rôle principal est d'optimiser la gestion du patrimoine global de ses clients, en couvrant tous les aspects liés aux placements financiers (assurance-vie française, assurance vie luxembourgeoise, compte titres, etc.), aux biens immobiliers (investissements locatifs, murs de commerce, immeubles, SCPI, etc.), à la fiscalité, à la structuration de leur épargne, et à la rentabilité de leur capital.
Ce type d'entité offre une gamme étendue d'expertises, allant de la gestion de portefeuille à la planification successorale et fiscale. Les Family Offices travaillent souvent en étroite collaboration avec des banques privées, des sociétés de gestion, et des experts en gestion d'actifs pour fructifier votre patrimoine et assurer une capitalisation optimale. Ils peuvent proposer des solutions d'investissement direct ou indirect pour générer des loyers ou des plus-values, contribuant ainsi à accroître la rentabilité et la diversification des portefeuilles d'investisseurs.
En termes d'architecture juridique et patrimoniale, les Family Offices visent à préserver et à accroître les actifs patrimoniaux sur plusieurs générations, le long terme est ainsi la pierre angulaire de leur gestion. Ils peuvent par ailleurs conseiller sur le déploiement de la trésorerie des holdings familiales et entités gérés par leurs clients. Leur connaissance approfondie des réglementations et des différentes réglementations de l'Autorité des marchés financiers (AMF) leur permet de guider les familles dans un environnement complexe, en assurant une gestion de portefeuille et des activités adaptée à leurs besoins. Ainsi, un Family Office agit comme un partenaire stratégique pour les familles qui souhaitent gérer efficacement leur patrimoine, en mettant à leur disposition une vaste gamme de services pour diversifier, sécuriser et faire fructifier leurs actifs à travers les générations.
Quelle est la nature des investissements sur lesquels vous opérez ?
Nous opérons sur tous les types d'investissements, les marchés financiers cotés (actions, obligations, produits structurés sur mesure, OPCVM, hedge-funds) ainsi que le non cotés (Private Equity, dettes privées, arts, immobilier, etc.)
Concernant le segment des marchés cotés, notre maison détecte des sociétés de qualité dont nous comprenons les activités, ceci avec la précision nécessaire autant que l’appréhension pleine des risques et des opportunités liées. Notre connaissance des mécanismes permettant d’apporter de la valeur ajoutée révèle des sociétés aux avantages concurrentiels forts et capables d’offrir un risque limité au regard du potentiel d’appréciation. Outre des éléments quantitatifs solides, la gouvernance des entreprises est un élément clé de notre approche : il est primordial de jauger le comportement, la stratégie, la compétence des dirigeants et l’alignement des intérêts avec les actionnaires.
Le « hors marché » demeure également une vaste source d’opportunités, trop souvent méconnues ou réservées à quelques initiés. Au-delà du classique private equity, et exclusivement pour nos membres, Avant-Garde Family Office structure des opérations exclusives alliant haut rendement et sous-jacents alternatifs : arts, immobilier, véhicules de collection, haute joaillerie etc. Ces opérations font état de notre savoir-faire.
